REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement à pour objet de déterminer les conditions de fonctionnement des ateliers couture proposés aux enfants, adolescents et aux adultes.

La société :

Elle a été crée le 10/02/2019 et a pour numéro SIREN le : 834 869 950.

Le siège social est situé au 47 chemin du Lissaud 38510 SERMERIEU.

La société propose de participer à des ateliers de couture.

Lieux des ateliers :

47 chemin du Lissaud 38510 SERMERIEU ou à la Maison Pour Tous  à l’adresse suivante : Les Moles 38890 SAINT CHEF ou à votre domicile.

Matériel :

Vous avez le choix d’apporter ou non votre matériel et fourniture.

Inscriptions :

Un formulaire d’inscription est à remplir pour l’année scolaire.

Le dossier doit être complet pour le 1er atelier :

  • Fiche d’inscription correctement rempli
  • Règlement intérieur signé
  • Règlement

Règlement :

Le règlement sera effectué lors de l’inscription et avant chaque séance. Je me reserve le droit de vous demander le règlement d’un atelier non annulé au moins 48h à l’avance.

Responsabilité de la société :

La responsabilité de la société est effective de l’heure du début à l’heure de fin de l’atelier.

Pour la sécurité de leur enfant, les PARENTS OU ACCOMPAGNANTS doivent obligatoirement :

  • S’assurer de l’ouverture de la salle de l’atelier et de la présence d’une personne lorsqu’ils les déposent
  • Etre présents à la fin de l’atelier

Les heure de début et de fin d’atelier doivent impérativement être respectées.

Accident – perte – vol :

Tout accident dont serai victime ou responsable un participant pendant les activités placées sous la responsabilité de la société, doit être signalé immédiatement au responsable.

Aurélie ROCHE ne peut être responsable de pertes ou vols qui pourraient être commis pendant les ateliers, et vous déconseille d’y emmener des objets de valeur (notamment pour les enfants)

Sécurité – hygiène :

Le participant s’engage à respecter les consignes de sécurité et d’hygiène du lieu où il se trouve, pendant l’exercice de son activité. Le respect et la politesse doivent être une priorité pour tous les participants envers toutes personnes susceptibles d’être rencontrées lors des ateliers. Tout manquement constaté, persistant et occasionnant des désordres, gênant le bon déroulement des activités, entraînera une exclusion définitive à la troisième injonction qui lui sera faite, oralement ou par écrit.

Il est interdit de fumer dans les locaux.

A la fin de chaque atelier, il est de la responsabilité de chacun de ranger le matériel utilisé et de rendre les locaux propres;

Acceptation du règlement intérieur :

Par acte d’inscription, les participants s’engagent à respecter le présent règlement intérieur.

 

Date :                                                                                                 Signature du participant représentant légal: